MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE


REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple - Un But - Une Foi


MINISTERE DELEGUE CHARGE DES MALIENS DE L1 EXTERIEUR ET DE L'INTEGRATION AFRICAINE

delegation generale des maliens de l'exterieur


TERMES DE REFERENCE RELATIFS A L'ORGANI-SATION DU FORUM DE LA  DIASPORA MALIENNE.


 

Le Documemt actuel est une copie numerisée (OCR) du courrier adressé au Bureau Exécutif du conseil des Maliens de l’ Allemagne. Nos excuses pour éventuelles incorrections

I.        CONTEXTE :

Le Mali est un pays de forte tradition migratoire qui compte une forte communauté à l'étranger. Celle-ci est estimée à près de 3,500,000 personnes. Cet énorme potentiel n'a pas échappé à l'attention de la Conférence Nationale tenue à Bamako en Juillet Août 1991. Après avoir pris une part active à cette Conférence, les Maliens de l'Extérieur ont décidé rie la création et de la mise en place d'un organe consultatif, représentatif des Maliens de l'Extérieur : le Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur (HCME).

Cependant, force est de constater qu'en dépit des efforts déployés depuis 1991, des difficultés subsistent.

En vue de trouver des solutions à ces difficultés, le Ministère Délégué Chargé des Maliens de l'Extérieur et de l'Intégration Africaine se propose d'organiser une rencontre regroupant les représentants des Maliens de l'Extérieur courant Septembre 2003 à Bamako.

En vérité, l'idée de cette rencontre dénommée « Forum de la Diaspora malienne » a été lancée par le Président de la République, Son Excellence Monsieur Amadou Toumani Touré, lors de sa visite officielle en Septembre 2002 à Paris, à l'occasion de sa rencontre avec la communauté malienne.

II.         JUSTIFICATION :

L'organisation d'une telle manifestation se justifie aujourd'hui par les multiples problèmes que rencontrent les Maliens de l'Extérieur, La nécessité de faire l'état des lieux, de prendre en compte les préoccupations de nos compatriotes établis à l'étranger, d'oeuvrer à leur implication effective à la politique nationale de développement économique, sociale et culturelle, constitue de nos jours une urgence et une priorité pour le Gouvernement du Mali,

Ce Forum se veut un cadre privilégié de dialogue et d'échanges entre les Autorités nationales et les Maliens de l'Extérieur.

Les réflexions se feront autour des centres d'intérêts suivants :

1.    lg Cadre institutionnel de l'Organisation de la Diaspora malienne :

La Diaspora malienne? est confrontée à do grandes difficultés qui ont pour noms : querelles politiciennes, de clans, de leadership et aussi de problème organisationnel. Les différents Conseils de base, pour la plupart, décriés, sont devenus des lieux de règlement de compte ; toutes choses qui ne servent nullement les intérêts des différentes communautés maliennes et qui mériteraient d'être repensées en profondeur.

2.    Le Problème de l´Habitat des  Maliens do l'Extérieur :

Les initiatives prises dans un passé récent d'attribuer des lots à usage d'habitation aux Maliens rie l'Extérieur ont été vivement appréciées,


Toutefois, la répartition des 500 lots attribués aux Maliens de l'Extérieur n'a pas été opérée dans la transparence et plusieurs bénéficiaires se sont empressés de vendre leur lot. Aussi, le problème de l'habitat demeure entier à la date d'aujourd'hui. Il mérite un examen approfondi afin de satisfaire cet immense besoin de notre diaspora.

3.    Les Opportunités d'Investissement au Mali :

Ce Forum sera l'occasion de faire le point sur le cadre institutionnel de l'investissement privé au Mali ainsi que la nécessité d'informer les participants sur les opportunités d'investissement dans un certain nombre de secteurs porteurs,

4.    Le Programme de Codéveloppement ;

Initié entre la France et le Mali, le Codéveloppement est une action concertée entre les deux Etats. Il vise à appuyer les initiatives de la Diaspora malienne pour le développement des zones d'origine. En d'autres termes, le Codéveloppement vise une valorisation de l'apport des migrants au développement de leurs pays d'origine à travers l'appui technique et financier de projets économiques ou sociaux.

Concrètement, le Programme de Codéveloppement n'appuie pas uniquement le retour et la réinsertion des migrants mais également les projets collectifs des Associations des migrants dans les domaines de l'hydraulique, de l'éducation, de la santé, et les projets portés par les jeunes de 2me et 36me générations.

Le Programme de Codéveloppement vise principalement les migrants maliens de la Région de Kayes, installés en France, 11 pourrait être élargi et adapté aux autres régions du Mali et à des Diasporas maliennes d'autres pays que la France.

5.    La problématique de l'Etat Civil des Maliens de l'Extérieur :

Les Maliens de l'Extérieur rencontrent d'énormes difficultés pour l'obtention des pièces d'Etat Civil et des documents de voyage pouvant faciliter leur séjour dans les pays d'accueil ou de résidence.

6.    La Problématique de la Création de la Banque des Maliens de
l'Extérieur
:

L'initiative de créer une Banque des Maliens de l'Extérieur a vu le jour mais n'a jamais été concrétisée. Aussi, il apparaît évident que la mise en place d'une structure financière propre à la diaspora malienne ainsi que ses modalités de mise en œuvre demeurent d'actualité.

7.   Les Facilités d'Accueil, d'Information et d'Orientation :

Les Maliens de l'Extérieur sont victimes de tracasseries administratives au niveau des différents points d'entrée du pays, qu'il s'agisse de l'Aéroport de Bamako-Sénou, des Autogares et des Gares de Chemin de Fer. Il urge aujourd'hui d'élaborer une véritable politique à cet égard pour rendre plus fonctionnel le Bureau d'Accueil, d'Information et d'Orientation des Maliens de l'Extérieur sis à l'Aéroport et de prendre des dispositions pour un meilleur accueil de nos compatriotes en provenance de l'étranger, afin de les mettre en confiance vis-à-vis des Autorités publiques.

        8.   La Promotion et la Protection des Cadres maliens travaillant dans igs
           
Organisations    Internationales    et    la    mobilisation    de    l'Intelligentsia malienne :

A ce niveau, les constats portent sur la faiblesse du nombre des cadres maliens travaillant dans les Organisations Internationales et singulièrement aux postes de décision. Ceci peut s'expliquer par le manque d'informations relatives aux opportunités de vacances de postes, l'absence de suivi et de soutien gouvernemental pour la promotion interne des cadres maliens au soin des Organisations Internationales. Ces insuffisances méritent d'être corrigées.
On note également, à ce jour, que plus de 200 universitaires et chercheurs maliens parsemés à travers les continents souhaitent, pour la plupart participer au
développement économique, social et culturel du pays.

L'organisation du Forum de la Diaspora malienne sera l'occasion pour les participants d'échanger sur ces questions.

9.    La Problématique de la Protection Sociale des Maliens de l'Extérieur :

Aujourd'hui, le constat est que seule une infime partie de la Diaspora malienne bénéficie de la couverture sociale. C'est pourquoi, des réflexions doivent être menées afin de dégager les voies et moyens permettant de prendre en compte l'ensemble des ressortissants maliens vivant à l'étranger afin de leur permettre de bénéficier d'une couverture sociale en cas de nécessité.

10.La Politique de Rapatriement, d'Insertion et de Réinsertion des Maliens de l'Extérieur :

Nos compatriotes vivant à l'étranger sont l'objet de refoulement pour plusieurs raisons. Les derniers événements survenus en République de Côte d'Ivoire militent en faveur de la nécessité de définir une bonne politique de rapatriement et de réinsertion de nos compatriotes vivant à l'étranger.

On peut relever également que l'insertion des 2èmc et 3*me générations des Maliens de l'Extérieur pourrait être un facteur déterminant dans le rayonnement culturel et sportif au Mali.

Le Forum sera un cadre approprié pour approfondir ces différentes réflexions,

III.        OBJECTIFS :

Ils sont de deux ordres :

1. Objectif général : Créer les conditions d'une meilleure implication des Maliens de l'Extérieur dans le processus de développement économique, social culturel du pays.

2. Objectifs specifiques

a.    Mieux organiser la diaspora malienne ;

b.    Assurer  une  meilleure  implication des  Missions  diplomatiques  et
consulaires du Mali dans la gestion de la diaspora malienne ;

c.    Favoriser la participation de la diaspora malienne au développement
économique, social et culturel du pays ;

d.    Assurer   la   protection   sociale   et   la   réinsertion   de   la   diaspora
malienne ;

e.    Informer et sensibiliser les participants sur le cadre institutionnel et
les opportunités d'investissement au Mali ;

f.     Permettre aux Maliens de l'Extérieur des 26me et 3ème générations de
s'intégrer dans le tissu socioculturel du pays.

IV.        RESULTATS ATTENDUS :

a.    La diaspora malienne est mieux organisée et protégée ;

b.    Les    Missions    Diplomatiques    et    Consulaires    sont    davantage
impliquées dans la gestion des Maliens de l'Extérieur ;

c.    L'implication et la protection sont mieux assurées ;

d.    La réinsertion de la diaspora malienne est mieux assurée ;

e.    Les participants sont informés sur le cadre institutionnel et les
opportunités d'investissement au Mali ;

f.     Les Maliens de l'Extérieur des 2ème et 3ème générations sont intégrés
dans le tissu socioculturel du pays.

V.         CONTENU DU FORUM :

Le Forum de la Diaspora malienne se déroulera ainsi qu'il suit : 1. Communications en plénière :

Elles portent sur les thèmes ci-après :

Thème 1 : L'Organisation de la Diaspora malienne et les relations entre l'Administration et les Maliens de l'Extérieur :

Ce thème comprend les sous thèmes suivants :

a)               L'organisation des Maliens de l'Extérieur ;

b)              Le problème de l'Habitat des Maliens de l'Extérieur ;

c)               Les   Missions   Diplomatiques   et  Consulaires   et   les   Maliens   de
l'Extérieur ;

d)              La promotion et la protection des cadres maliens travaillant dans les
Organisations Internationales ;

e)               La protection sociale des Maliens de l'Extérieur ;

f)                  La coopération décentralisée ;

        g)    La politique de rapatriement des Maliens de l'Extérieur.
Ces thèmes seront traités respectivement par :

-          le Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur ;

-          le   Ministère   des   Domaines  de   l'Etat,   des  Affaires   Foncières  et  de
l'Habitat ;

-          le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ;

le Ministère du Développement Social, de la Solidarité et des Personnes Agées ;

le Ministère de l'Administration Territoriale et des Collectivités Locales ;

le Ministère Délégué chargé des Maliens de l'Extérieur et de l'Intégration Africaine.

Thème 2 :  L'investissement privé au Mali, le Programme de Codéveloppement et la politique d'insertion et de réinsertion des Maliens de l'Extérieur :

Ce thème comprend les sous-thèmes ci-après :

a)      Le cadre institutionnel et les opportunités d'investissement au Mali ;

b)              La Problématique de la création de la  Banque des Maliens de
l'Extérieur ;

c)               Le Programme de Codéveloppement ;

d)              La politique d'insertion et de réinsertion des Maliens de l'Extérieur.

Ces thèmes seront traités par ;

le Ministère de l'Economie et des Finances ;

-     le Ministère Délégué Chargé de la Promotion de l'Investissement et du
Secteur Privé.

2.   Travaux en Ateliers :

Le Forum de la Diaspora comporte trois Ateliers, à savoir :

a.    Quel type d'organisation pour les Maliens de l'Extérieur ?

b.    L'implication   dos   Maliens   de   l'Extérieur   dans   la   politique   de
développement économique, social et culturel du pays ;

c.    la   mobilisation   de   l'intelligentsia   expatriée   et   l'implication   des
Cadres maliens travaillant dans les Organisations Internationales,

3.    Conduite des travaux :

Les travaux du Forum sont conduits ainsi qu'il suit :

-   Pour la Plénière : un       (01) modérateur et un (01) rapporteur général,

-   Pour les Ateliers : trois (03) modérateurs et trois (03) rapporteurs.

VI - PARTICIPANTS :

1.   Délégués des Maliens de l'Extérieur :

Au nombre de 200, les délégués des Maliens de l'Extérieur se répartissent comme suit :

-           Zone   CEDEAO   (Abidjan,   Dakar,   Ouagadougou,   Accra,   Abuja,
Conakry, Niamey, Nouakchott) ;

-           Afrique Centrale (Libreville, Brazzaville, Malabo) ;

-           Afrique Australe et de l'Est (Pretoria, Luanda, Addis-Abeba, Le
Caire et Khartoum) ;

 

 

 

-           Afrique du Nord (Alger, Tunis, Rabat et Tripoli) ;

Europe (Paris, Rome, Bruxelles, Berlin, Moscou et Genève) ;

-           Amérique (Washington, New York, Ottawa, La Havane) ;

-           Asie et Moyen Orient (Pékin, Tokyo, Riyadh et Téhéran) ;

15    représentants    des    cadres    maliens    travaillant    dans    les Organisations internationales ;

15 représentants de l'intelligentsia malienne expatriée,

II revient aux Missions diplomatiques et consulaires d'organiser la participation des représentants des Maliens de l'Extérieur dans leurs juridictions respectives.  (Voir en annexe I la Répartition des délégués

2.          Participants locaux :

Ils sont au nombre de 100 et se répartissent comme suit :

- Présidence de la République ;

- Primature ;

- Tous les Départements ministériels (28) ;

-  Assemblée Nationale ;

-  Conseil Economique, Social et Culturel ;

-  Cour Constitutionnelle ;

-  Cour Suprême ;

-  Haut Conseil des Collectivités Territoriales ;

-  Conseil Supérieur de la Communication ;

-  Société Civile ;

       -  CARIMEX.

(Voir en annexe III les représentants de la Société Civile).

3.        Invités Spéciaux :

-           M, Sandiagou SIDIBE, ancien Président du HCME,
Les Consuls Généraux du Mali ;

-           L'OIM ;

-           La CEA ;

-           L'Union Africaine ;

-           Partenaires au Développement ;

-           Cap-Vert ;

-           Tunisie ;

-           Portugal ;

-           Liban ;

-           France.

 

 

 

 

VII - ORGANISATION DU FORUM :

1 - Mise en place d'un Comité de Pilotage :

Un Comité de Pilotage est mis en place et a pour missions d'assurer ;
la préparation technique du Forum, l'organisation matérielle du Forum,

II est composé d'un ou de représentant(s) des structures et organismes ci-après :

-           Départements ministériels ;

-           Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur ;

-           Chambre de Commerce et d'Industrie du Mali ;

-           Conseil National du Patronat du Mali ;

-           Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture du Mali ;

-           Assemblée Permanente des Chambres do Métiers du Mali ;

-           Société Civile (Voir en annexe III la liste de ses représentants).

2 - Mise en place d'un bureau :

Ce bureau est chargé de l'organisation des travaux du Comité de Pilotage. Il est composé ainsi qu'il suit : Président :

Ministère   Délégué  Chargé des  Maliens de l'Extérieur et de  l'Intégration

Africaine,

Secrétariat Général :

Délégation Générale des Maliens de l'Extérieur. Membres :

Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ;

Ministère de l'Economie et des Finances ;

Ministère de la Sécurité Intérieure et de la Protection Civile ;

Ministère   de    la   Communication   et   des   Nouvelles   Technologies   de

l'Information ;

Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur ;

CIMEX.

3 - Mise en place des Commissions :

Le Comité de Pilotage comprend deux (2) Commissions, à savoir :

a.   Commission Technique : chargée de l'organisation technique du Forum, elle est composée comme suit :

Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale ;

Ministère   Délègue  Chargé des  Maliens  de  l'Extérieur  et de  l'Intégration

Africaine ;

 

Ministère de l'Economie et des finances ;

Ministère chargé de la Promotion des Investissements et du Secteur Privé ;

Ministère   du   Développement  Social,  de  la   Solidarité   et   des   Personnes

Agées ,

Ministère de l'Administration Territoriale et des Collectivités Locales ;

Ministère de l'Industrie et du Commerce ,

Ministère de l'Education Nationale .

Ministère de la Promotion de la Femme, de l'Enfant et de la Famille .

Ministère des Domaines de l'Etat, des Affaires Foncières et de l'Habitat .

Ministère do la Sécurité Intérieure et de la Protection Civile ;

Ministère de la Jeunesse et des Sports ;

Ministère de la Culture ;

Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur ;

Chambres Consulaires ;

Société Civile ;

Centre d'Assistance au Retour et à l'Insertion des Maliens de l'Extérieur (CAR1MEX),

             b. Commission d'Organisation : chargée de l'organisation matérielle du Forum, elle est       
                    composée comme suit :

                   Ministère  des  Affaires   Etrangères  et  de   la   Coopération   Internationale(Protocole, D.A.F) ;

Ministère Délégué Chargé des Maliens de l'Extérieur et de l'Intégration

Africaine ;

Ministère de la Sécurité Intérieure et de la Protection Civile ;

Ministère de l'Administration Territoriale et des Collectivités Locales ;

Ministère de l'Equipement et des Transports ;

Ministère de la Santé ;

Ministère de l'Artisanat et du Tourisme ;

Ministère de la Jeunesse et des Sports ;

Ministère de la Culture ;

Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur (HCME).

Chacune des deux Commissions est présidée par le Ministère Délégué Chargé des Maliens de l'Extérieur et de l'Intégration Africaine.

VIII - DUREE :

La durée du Forum est de 5 jours et se déroulera du 13 au 17 octobre 2003 à Bamako,

IX - LIEU : Le Palais des Congrès de Bamako.
x - BUDGET : Un budget a été élaboré.

XI  - CHRONOGRAMME : (Voir Tableau en annexe 11)

XII  - DOCUMENTS DE REFERENCES :

Recommandations du 1er Forum des Opérateurs Economiques Maliens de l'Extérieur, tenu à Bamako, les 29, 30, 31 mars et 1*r avril 1996 ;

Recommandations   du    1er   Forum   des   Maliens   travaillant   dans   les Organisations Internationales, tenu à Bamako, du 22 au 24 août 1996 ;

Synthèse des Recommandations des deux Forums ;

Statut et Règlement Intérieur du Haut Conseil des Maliens de l'Extérieur,


 


ANNEXE I       REPARTITION DES DELEGUES PAR ZONES ET PAR PAYS AU FORUM DE LA DIASPORA MALIENNE.

DIFFERENTES ZONES

NOMBRE DE DELEGUES

PAYS

 

ZONES CEDEAO

 

Côte d'Ivoire

16

Sénégal

07

Gambie

02

Guinée Bissau

02

Cap Vert

01

Burkina Faso

06

Niger

06

Ghana

05

Bénin

02

Togo

02

Nigeria

05

Guinée

03

Libéria

01

Sierra Leone

01

Mauritanie

03

TOTAL 1

62

AFRIQUE CENTRALE

 

Gabon

10

Congo Brazzaville

10

Guinée Equatoriale

03

Cameroun

03

Rwanda

01

Sao Tome e Principe

01

Tchad

02

Congo (RDC

02

Burundi

01

Centrafrique

01

TOTAL 2

34

AFRIQUE AUSTRALE ET ORIENTALE

 

Afrique du Sud

03

Angola

04

Zambie

01

Mozambique

01

Ouganda

01

Kenya

02

Ethiopie,

01

Soudât

01

Egypte

01

                                                                       TOTAL 3

15

 



 


 

Afrique du  Nord

Libye

03

Maroc

01

Algérie

02

Tunisie

02

Europe

 
TOTAL 4

08

France

12

Italie

01

Belgique

03

Espagne

02

Pays Bas

02

Danemark

01

Suède

01

Allemagne

02

Russie

01

Suisse

02

TOTAL 5

27

AMERIQUE


Etats Unis d'Amérique

11

Canada

05

Cuba

01

TOTAL 6

16

Asie et Moyen Orient

 

Chine

02

Japon

01

Thaïlande

02

Singapour

01

Indonésie

01

Malaisie

01

Arabie Saoudite

04

TOTAL 7

12

TOTAL GENERAL

175


ANNEXE 11

CHRONOGRAMME DE L'ORGANISATION DU FORUM DE LA DIASPORA MALIENNE,

PREVU EN OCTOBRE 2003 A BAMAKO.

D'ORDRE

DESIGNATION

STRUCTURES RESPONSABLES

PERIODE

OBSERVATIONS

1

Présentation du Projet de Budget

Comité de Pilotage

25 juin 2003

 

2

Choix des communicateurs et élaboration des différents termes de référence des communications

Comité de Pilotage

09 juillet 2003

 

3

Communication en Conseil des Ministres

Cabinet du Ministre

30 juillet 2003

 

4

Centralisation des communications

Comité de Pilotage

15 août 2003

 

5

Enregistrement des participants

Commission d'Organisation

15 août 2003

 

6

Organisation matérielle du Forum

 

Août-Septembre 2003

 

 


 

ANNEXE III

COMPOSANTES DE LA SOCIETE

CIVILE

UNTM ; CSTM ; CCA-ONG ; CAFO;

Chambre de Commerce et d'Industrie du Mali (CCIM) ; Association   Professionnelle   des   Banques   et   Etablis­sements Financiers (APBEF) ; Maison de la Presse ;

Union des Journalistes de l'Afrique de l'Ouest ; Comité National de l'Egal Accès au Média d7Etat ; Conseil National de la Jeunesse ; Fédération Malienne de Football ; Union Nationale des Artistes du Mali ; Association des Municipalités du Mali ; Regroupements des Partis politiques (A.R.D, Espoir 2002, ACC);

Amicale des Anciens Ambassadeurs et Consuls Généraux du Mali ;

Association des Elèves et Etudiants du Mali (A.E.E.M) ; Association  pour  la  Défense des  Droits des  Femmes (A.P.D.F) ;

Association des Anciens Fonctionnaires Internationaux du Mali.